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Présentation du Site

SoHorse.com est un service original de réseau social et d'hébergement de vidéos et de photos dédié à la communauté équestre qui permet aux Membres, sous réserve de son inscription préalable, de créer des profils personnels uniques en ligne afin de trouver, de communiquer avec des amis anciens et nouveaux et de mettre en ligne, stocker, partager et commenter ses vidéos et photos personnelles. Les Services offerts par SoHorse.com ("SoHorse.com" ou "nous") comprennent le site Web SoHorse.com (le "Site"), le service de messagerie instantanée SoHorse.com et tout autre fonctionnalité, contenu ou application proposé occasionnellement par SoHorse.com en relation avec le site Web SoHorse (collectivement, les "services SoHorse"). Les services SoHorse sont hébergés en France. Le Site n'étant pas conçu pour la sauvegarde de vidéos, il vous appartient de prendre les mesures nécessaires à cet effet. Enfin et conformément aux pratiques et usages de l'internet, de la publicité peut être insérée au sein du Site. La taille de chaque vidéo et photo peut être restreinte aux fins de contrôle des coûts de la bande passante.

Votre Propriété Intellectuelle

SoHorse n'acquiert aucun droit de propriété sur votre contenu. Dès lors que vous rendez accessible votre contenu à d'autres utilisateurs (indistinctement ou par groupe), vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser votre contenu sur le Site ou à partir du Site, sur d'autres supports de communications électroniques (notamment, les téléphones mobiles) et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre contenu sur le Site. Si vous souhaitez donner une autre exploitation, notamment commerciale, au contenu d'un autre utilisateur, il vous appartient préalablement d'obtenir de celui-ci les autorisations nécessaires. En outre, pendant la durée de l'hébergement de votre contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via internet ou d'autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter votre contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'internet, les données transmises, notamment votre contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

Notre propriété Intellectuelle

Le Site est notre propriété exclusive. D'une manière générale, nous vous accordons un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d'accès et d'utilisation du Site, tout autre droit étant expressément exclu sans notre accord préalable écrit.

Notre responsabilité

Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le Site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent (i) la lutte contre certains contenus selon la procédure décrite à la rubrique Contenus Abusifs, (ii) la conservation de vos données de connexion, par ailleurs couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de Données Personnelles et (iii) le retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu effectivement connaissance.

Votre responsabilité d'utilisateur

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Inscription et Accès

Aux fins de bénéficier des fonctionnalités du Site, vous devez créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet. Vous demeurez à tout moment libre de modifier la teneur des Données Personnelles communiquées à cette occasion. Dès validation du formulaire, vous recevrez un courrier électronique vous invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer votre inscription. L'accès à votre compte peut s'effectuer par saisie de votre identifiant et mot de passe associé, dont vous assurez seul la confidentialité. L'utilisation du Site suivant votre inscription est valable pour une durée indéterminée. Nous nous réservons la possibilité d'y mettre fin à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des obligations inhérentes à votre responsabilité ci-avant, l'accès à votre espace personnel peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de votre compte et ce, sans préjudice de nos autres droits.

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Les Services SoHorse sont réservés à l’usage personnel des Membres uniquement et ne peuvent pas être utilisés dans le cadre d’actions commerciales, à l’exception de celles ayant été approuvées ou acceptées par SoHorse.com. Toute utilisation illégale et/ou non autorisée des Services SoHorse, y compris la collecte de noms d’utilisateur et/ou d’adresses électroniques de Membres par des moyens électroniques ou autres afin d’envoyer des e-mails non sollicités, de pratiquer des cadrages non autorisés ou de créer des liens au site Web SoHorse est interdite. Les annonces commerciales, les liens affiliés et toute autre forme de sollicitation peuvent être supprimés des profils des Membres sans préavis et peuvent entraîner l’annulation des privilèges du Membre. Des actions en justice appropriées seront intentées à la suite de toute utilisation illégale ou non autorisée des Services SoHorse.

Disponibilité du Site

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, nous ne saurions être tenus responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

Preuve, Conservation et Archivage

Les registres informatisés conservés dans nos systèmes dans le respect des règles de l'art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d'inscription, téléchargements de vidéos et postages de commentaires. L'archivage des formulaires d'inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu'en cas de divergence entre nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique dont vous disposez, nos registres informatisés feront foi.

Frais

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